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Manuel des services de paiement de la poste
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Manuel des services de paiement de la poste Document: Acrobat 1.0Mo
Cette publication comprend les dispositions de l'Arrangement concernant les services de paiement de la poste arrêtées par le Congrès de 2008, celles de son Règlement révisées par le CEP en 2009 ainsi que les commentaires apportés par le Bureau international. Le Manuel est conçu de telle manière que le lecteur dispose de tous les éléments concernant les dispositions de l'Arrangement, du Règlement et du Protocole final concernant les services de paiement de la poste.
 

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