A propos des douanes

La poste représente un moyen très populaire d'expédier des messages écrits et de petites quantités de marchandises à l’étranger. En tant que transporteurs, les postes doivent communiquer à leurs autorités douanières tous les envois contenant des biens qui sont envoyés à l’étranger ou en proviennent.

Coopération OMD–UPU

L’annexe J2 à la Convention de Kyoto révisée de l’Organisation mondiale des douanes (OMD) prévoit l'application de procédures douanières spécifiques aux envois postaux. Ces procédures visent à garantir que les envois accompagnés d'une déclaration en douane CN 22 ou CN 23 soient dédouanés sans délai. Un comité de contact OMD–UPU se réunit pour traiter des questions d’intérêt commun.

Dans le domaine de la formation, l’UPU et l’OMD organisent tous les ans un atelier conjoint sur les questions douanières dans les pays en développement.

Publications

L’UPU et l’OMD ont produit un guide OMD–UPU qui contient des informations utiles sur l’importation et l’exportation de marchandises par la poste. L’UPU élabore actuellement une liste électronique des objets interdits et soumis à restrictions, intitulé Guide de l’exportation postale, afin de réduire le nombre d’objets interdits expédiés par la poste.

Nouvelles initiatives

L’UPU promeut l’automatisation des opérations douanières postales et encourage l’utilisation systématique de messages EDI, c'est-à-dire des messages de préavis électroniques échangés entre les opérateurs désignés et les douanes. Les groupes de l’UPU élaborent des normes de sécurité conformément aux normes SAFE de l'OMD. Le groupe "Douanes" étudie les moyens de lutte contre l’expédition par la poste d’articles contrefaits ou piratés et sensibilise les opérateurs désignés à la question.