Documents clés sur les frais terminaux et frais de transit

Système mondial de frais terminaux de l’UPU – Congrès-Doc 20b

Ce document résume les travaux réalisés par le CA et le CEP jusqu'en janvier 2012 et les résultats obtenus lors de la table ronde mondiale sur les frais terminaux à Berne, en janvier 2012.

Résolution C 57/2012

Elle énonce les travaux assignés par le Congrès pour développer le système de frais terminaux qui s’appliquera durant la période 2018–2021.

Outil d'impact financier (V3 du cycle 2014–2017)

L'outil d'impact financier a été créé afin d'aider les pays à calculer leurs recettes au titre des frais terminaux selon le système des frais terminaux décrit dans le document du Congrès 20b.