Outil d'impact des options A, B et C sur la rémunération de format E

Le Bureau international a mis au point un outil d'analyse des incidences pour les Pays-membres de l'UPU afin d'évaluer les incidences financières possibles des options A, B et C.

L'outil d'analyse des incidences pour l'option A permet aux utilisateurs d'identifier les taux finals pour les envois de format encombrant (E) et les petits paquets (E) de la poste aux lettres sur la base des taux intérieurs des envois de 20 grammes (format P) et de 175 grammes (format G) utilisés dans le système de frais terminaux cible. Pour mieux comprendre les incidences, l'augmentation des taux des frais terminaux par rapport aux taux actuels pour 2019 est mise en avant.

Pour le modèle de l'option B, l'outil d'analyse des incidences utilise les taux intérieurs correspondant à 11 échelons de poids collectés auprès de 110 opérateurs désignés par le biais du plus récent questionnaire sur les tarifs. Les taux par envoi et par kilogramme de chacun de ces opérateurs désignés ont été calculés sur la base des règles d'application associées à cette option. L'outil d'analyse des incidences pour l'option B calcule les taux maximaux possibles spécifiques aux pays, dénommés « taux plafonds ». Comme les taux autodéclarés facultatifs sont confidentiels, et donc indisponibles, l'opérateur désigné d'origine ne pourra pas déterminer les incidences sur ses flux partants autres que celles calculées sur la base des taux maximaux possibles (taux plafonds) que l'opérateur désigné de destination serait autorisé à fixer pour les envois de format E.

L'option C est l'option de convergence entre A et B, avec l'harmonisation des taux plafonds pour les groupes I et IV en 2020 (comme dans l'option A) et, à partir de 2021, la possibilité pour les Pays-membres de l'UPU, à titre facultatif, de fixer des taux autodéclarés inférieurs à leurs taux plafonds, dans la limite des augmentations annuelles maximales des revenus (transition). Pour l'option C, l'outil d'analyse des incidences utilise les taux intérieurs correspondant à 11 échelons de poids recueillis auprès de 110 opérateurs désignés par le biais du plus récent questionnaire sur les tarifs et applique un ratio coût/tarif de 70%. Les taux par envoi et par kilogramme de chacun de ces opérateurs désignés ont été calculés sur la base des règles d'application associées à cette option. L'outil d'analyse des incidences pour l'option C calcule les taux finals propres à chaque pays en 2020 sur la base de la méthodologie du système actuel et des taux maximaux spécifiques aux pays à partir de 2021. Pour l'option C, les taux pourraient être autodéclarés par le pays de destination en dessous du plus faible des taux plafonds et des augmentations annuelles maximales des revenus.

 

Outil d'impact (V1 du cycle 2018–2021)

Impact tool (options A, B and C)

Version 11.6.2019 (en anglais uniquement).

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