Douanes

Coopération avec les douanes

Le marché du commerce électronique échange une immense quantité de colis et de petits paquets d’un pays à l’autre, ce qui rend une collaboration fluide entre les postes et les douanes plus indispensable que jamais. Afin de faire en sorte que ces envois postaux atteignent leur destination finale intacts et sans retard, l’UPU, par l'intermédiaire du Groupe Douanes du Conseil d'exploitation postale, collabore activement avec ses partenaires de la chaîne logistique pour maintenir les flux postaux en mouvement.

Ainsi, l’UPU collabore étroitement avec l’Organisation mondiale des douanes (OMD) grâce au Comité de contact OMD-UPU. Celui-ci a été instauré en 1964 par le Congrès postal universel de Vienne comme moyen de collaborer sur les questions relatives au dédouanement des envois postaux par les douanes. Ce comité conjoint élabore des procédures et des publications pour faciliter le travail entre les douanes et les postes aux niveaux national et international. Les deux organisations collaborent également sur des projets de renforcement des capacités communs en organisant des ateliers de formation sur les questions de douane postale à l’intention des pays en développement.

Tous les documents des réunions sur ce domaine sont disponibles pour les membres (avec un compte UPU) dans le Centre de documentation de l'UPU.

Solutions de l’UPU

Le système de déclaration en douane (CDS – Customs Declaration System), une application développée par le Centre de technologies postales de l’UPU, simplifie le dédouanement des envois en permettant aux autorités postales et douanières d’échanger des données préalables sur ceux-ci et de calculer ainsi à l’avance les droits et taxes exigibles.  

Les règlements de l’UPU obligent les postes à communiquer aux autorités douanières les informations concernant l’expéditeur, le contenu et la valeur des colis expédiés. Ces informations figuraient traditionnellement sur une formule imprimée envoyée avec le colis, mais le CDS permet aujourd’hui aux postes d’envoyer ces informations par échange de données informatisées (EDI) avant l’expédition du paquet. Ces informations préalables peuvent aider les douanes à réduire leurs propres délais de traitement.

Les autorités douanières peuvent aussi envoyer des messages EDI aux postes par le même système. Par exemple, les douanes peuvent utiliser CDS pour informer les postes qu’un envoi a été refusé lors du processus d’inspection. Cette information, à son tour, permet aux opérateurs désignés de mieux suivre la progression d’un paquet le long de la chaîne logistique.

Interdictions (pour chaque pays)

Selon les règlements de l'UPU (Article 19 de la Convention de l'UPU), certains objets sont interdits ou admis conditionnellement dans le flux du courrier international. Avec la coopération de ses pays membres, l'UPU met régulièrement à jour sa liste des objets interdits ou admis conditionnellement dans chaque pays, qui sert de recueil pour l'Article 19.1.3 de la Convention de l'UPU.

Envois non admis (UPU)

L'UPU met aussi à disposition une liste détaillée des objets qui ne sont pas admis pour toutes les catégories d'envois, ainsi que des marchandises dangereuses (Articles 19.2 et 19.3 de la Convention de l'UPU – Envois non admis). 

Le recueil des objets interdits est un annuaire en ligne mis à la disposition des Pays-membres de l'UPU et intégré à la plate-forme du système de déclaration douanière (CDS). Cet outil permet de faire des recherches et de mettre à jour les informations douanières d'un pays sur les objets interdits ou admis conditionnellement dans le courrier. Ce recueil est publié selon les indications de l'article 19.1.3 de la Convention de l'UPU. Le système peut être consulté à l'adresse prohibitions.ptc.post.

Les Pays-membres de l'UPU nécessitant plus d'informations sur la liste ou son accès sont priés de contacter: customs(at)upu.int.

L'outil de recherche pour les interdictions, disponible ici peut être utilisé pour lancer des recherches dans le Recueil des objets interdits.

Le Recueil des douanes de l'UPU contient des informations spécifiques à chaque pays sur les procédures de dédouanement. Accès seulement aux utilisateurs autorisés (détenteurs d'un compte UPU). 

Contenus:

1. Traitement des droits de douane et des taxes postales à l'importation
2. Distribution des envois passibles de taxes/de droits de douane
3. Autres organismes responsables du dédouanement des envois postaux
4. Questions relatives aux déclarations en douane
5. Informations diverses

Note explicative sur comment utiliser le Recueil des questions douanières de l'UPU

Pour plus d'informations: customs(at)upu.int